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Marques déposées par la société Monsieur Jean-Philippe MARCHAND
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Alfred SALBREUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alfred SALBREUX
Monsieur Jean-Philippe MARCHAND

Numéro de dépôt :
97695879
Date de dépôt :
15/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2007

Présentation de la marque Alfred SALBREUX

Déposée le 15 septembre 1997 par la société Monsieur Jean-Philippe MARCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Alfred SALBREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est la société Monsieur Jean-Philippe MARCHAND domicilié(e) 1 place du Monument aux Morts, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 573 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison Jean-Philippe MARCHAND - France.

La marque Alfred SALBREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alfred SALBREUX est expirée depuis le 15 septembre 2007.

Monsieur Jean-Philippe MARCHAND a également déposé les autres marques suivantes : Jean VIRELY "Le Colonel" , BARON M , LA MARCHANDE


Monsieur Jean-Philippe MARCHAND - 1 place du Monument aux Morts, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France - SIREN 334573144


Maison Jean-Philippe MARCHAND - France


Inscription le 2 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273048 - Publication au BOPI 1999-03-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Vins d'appellation d'origine contrôlée Vins de table Français Crèmes de fruits & alcools.